Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORESCOL
CLAUDE Jean-Philippe

Numéro de dépôt :
99815723
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque FORESCOL

Déposée le 5 octobre 1999 par CLAUDE Jean-Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FORESCOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est CLAUDE Jean-Philippe, domicilié(e) 98, rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE Jean-Philippe - France.

La marque FORESCOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORESCOL est expirée depuis le 5 octobre 2009.

CLAUDE Jean-Philippe a également déposé les autres marques suivantes : VETHYQUA


CLAUDE Jean-Philippe - 98, rue Jean Jaurès, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


CLAUDE Jean-Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-10

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Formation.