Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IaTou
CLAUDE JEAN-MICHEL ROGER PIERRE
MARTIN JEAN-STÉPHANE
TONDELIER FREDDY ANDRÉ EDDY
CARRÉ SANDRINE CLAUDIE SOPHIE

Numéro de dépôt :
3010046
Date de dépôt :
22/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IaTou de CLAUDE JEAN-MICHEL ROGER PIERRE

Présentation de la marque IaTou

Déposée le 22 février 2000 par CLAUDE JEAN-MICHEL ROGER PIERRE, MARTIN JEAN-STÉPHANE, TONDELIER FREDDY ANDRÉ EDDY, CARRÉ SANDRINE CLAUDIE SOPHIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IaTou »

Les déposants sont CLAUDE JEAN-MICHEL ROGER PIERRE, domicilié(e) 3, RUE BAGNO A RIPOLI, ESCALIER D, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France, MARTIN JEAN-STÉPHANE, domicilié(e) 5, PLACE DES ANÉMONES, 91540 MENNECY - France, TONDELIER FREDDY ANDRÉ EDDY, domicilié(e) 105, RUE FRANÇOIS MITTERAND, 91160 LONGJUMEAU - France, CARRÉ SANDRINE CLAUDIE SOPHIE, domicilié(e) 105, RUE FRANÇOIS MITTERAND, 91160 LONGJUMEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-MICHEL CLAUDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38


CLAUDE JEAN-MICHEL ROGER PIERRE - 3, RUE BAGNO A RIPOLI, ESCALIER D, 92350 LE PLESSIS ROBINSON - France

MARTIN JEAN-STÉPHANE - 5, PLACE DES ANÉMONES, 91540 MENNECY - France

TONDELIER FREDDY ANDRÉ EDDY - 105, RUE FRANÇOIS MITTERAND, 91160 LONGJUMEAU - France

CARRÉ SANDRINE CLAUDIE SOPHIE - 105, RUE FRANÇOIS MITTERAND, 91160 LONGJUMEAU - France


MONSIEUR JEAN-MICHEL CLAUDE - France


Inscription le 3 juin 2002 - Rejet total n°346797 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

IaTOU est un moteur de recherche géographique permettant aux internantes de localiser des professionnels, des artisants, des services publiques => services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet => services de transmissions d'informations par voie télématique => logiciels (programmes enregistrés).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.