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Marques déposées par monsieur Claude JASMIN
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JASMIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASMIN
Monsieur Claude JASMIN

Numéro de dépôt :
1393640
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1997

Présentation de la marque JASMIN

Déposée le 11 février 1987 par monsieur Claude JASMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JASMIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude JASMIN domicilié(e) 74, rue Raynouard, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DUPUY & LOYER. - France.

La marque JASMIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASMIN est expirée depuis le 11 février 1997.


Monsieur Claude JASMIN - 74, rue Raynouard, 75016 PARIS. - France


CABINET DUPUY & LOYER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, en particulier appareils d'hypertherie, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques et d'hygiène.