Hominis Consilium
Présentation de la marque Hominis Consilium
Déposée par voie électronique le 14 janvier 2019 par monsieur Claude JANCENELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hominis Consilium » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Hominis Consilium a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4515424.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hominis Consilium arrivera à expiration en date du 14 janvier 2029.
Claude JANCENELLE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19