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Marques déposées par Claude JANCENELLE
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Arteditio, ARTEDITIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

Arteditio, ARTEDITIO
Claude JANCENELLE Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation
Patrick DE SMECHT Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3631633
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
Arteditio, ARTEDITIO de Claude JANCENELLE

Présentation de la marque Arteditio, ARTEDITIO

Déposée le 20 février 2009 par Claude JANCENELLE et Patrick DE SMECHT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Arteditio, ARTEDITIO »

Les déposants sont Claude JANCENELLE Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation domicilié(e) 8 rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France et Patrick DE SMECHT Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation domicilié(e) 4 Hauts de Floirac,12000 RODEZ - 12000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude JANCENELLE domicilié(e) 8 rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arteditio, ARTEDITIO est expirée depuis le 20 février 2019.


Claude JANCENELLE Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation - 8 rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France

Patrick DE SMECHT Agissant pour le compte de la société “ Arteditio ” en cours de formation - 4 Hauts de Floirac,12000 RODEZ - 12000 - France


Claude JANCENELLE - 8 rue de la Comtesse Cécile,12000 RODEZ - 12000 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit).