Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MARCHAND
Numéro de dépôt :
1539785
Date de dépôt :
29/05/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
29/05/1999
Présentation de la marque CHATEAU MARCHAND
Déposée le 29 mai 1989 par monsieur Claude JABOUYNA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MARCHAND est expirée depuis le 29 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52