Marque expirée - Marque en non vigueur

NOVA FRANCE
CLAUDE HUMBERT

Numéro de dépôt :
3552058
Date de dépôt :
29/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/01/2018
NOVA FRANCE de CLAUDE HUMBERT

Présentation de la marque NOVA FRANCE

Déposée le 29 janvier 2008 par la société CLAUDE HUMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « NOVA FRANCE »

Le déposant est la société CLAUDE HUMBERT domicilié(e) 134 Route Léon LACHAMP,13009 MARSEILLE - 13009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 168 326 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE HUMBERT domicilié(e) 134 Route Leon LACHAMP,13009 MARSEILLE - 13009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA FRANCE est expirée depuis le 29 janvier 2018.

CLAUDE HUMBERT a également déposé les autres marques suivantes : PRESS TOUCH , F.D.P.I Française de Diffusion de Produits Industriels , D.F.I. DIVISION France International


CLAUDE HUMBERT - 134 Route Léon LACHAMP,13009 MARSEILLE - 13009 - France - SIREN 424168326


CLAUDE HUMBERT - 134 Route Leon LACHAMP,13009 MARSEILLE - 13009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 7 mars 2008 au BOPI 2008-10

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; cafetières électriques ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; papier ; papier hygiénique.