Marque expirée - Marque en non vigueur
Les Gros Copeaux de l'Est
Numéro de dépôt :
3496245
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
23/04/2017
Présentation de la marque Les Gros Copeaux de l'Est
Déposée le 23 avril 2007 par CLAUDE HODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « Les Gros Copeaux de l'Est »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Gros Copeaux de l'Est est expirée depuis le 23 avril 2017.
CLAUDE HODEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22