Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Claude HILT
/
VILLA SAFRANIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA SAFRANIER
Monsieur Claude HILT

Numéro de dépôt :
4540147
Date de dépôt :
03/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2029
VILLA SAFRANIER de Claude HILT

Présentation de la marque VILLA SAFRANIER

Déposée par voie électronique le 3 avril 2019 par monsieur Claude HILT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA SAFRANIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est monsieur Claude HILT domicilié(e) 1318 rue Alexis CARREL - 84100 - ORANGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HILT domicilié(e) 1318 rue Alexis CARREL - 84100 - ORANGE - France.

La marque VILLA SAFRANIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4540147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SAFRANIER arrivera à expiration en date du 3 avril 2029.


Monsieur Claude HILT - 1318 rue Alexis CARREL - 84100 - ORANGE - France


Monsieur Claude HILT - 1318 rue Alexis CARREL - 84100 - ORANGE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.