Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS VELOS
Monsieur Claude HEURTIN

Numéro de dépôt :
94527946
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque LES P'TITS VELOS

Déposée le 1 juillet 1994 par monsieur Claude HEURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES P'TITS VELOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est monsieur Claude HEURTIN domicilié(e) 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HEURTIN - France.

La marque LES P'TITS VELOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS VELOS est expirée depuis le 1 juillet 2004.

Claude HEURTIN a également déposé les autres marques suivantes : DANDINETTE , FIRMIN , BLUE DREAM , INTERSTATE , R ARWING , L P F LES PROVINCES DE FRANCE , LES JOUETS MECANIQUES


Monsieur Claude HEURTIN - 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France


Monsieur Claude HEURTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Vêtements, lingerie de corps, bottes, souliers, pantoufles