LES JOUETS MECANIQUES
Présentation de la marque LES JOUETS MECANIQUES
Déposée le 11 mai 1994 par monsieur Claude HEURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES JOUETS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES JOUETS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOUETS MECANIQUES est expirée depuis le 11 mai 2004.
Claude HEURTIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26