Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JOUETS MECANIQUES
Monsieur Claude HEURTIN

Numéro de dépôt :
94520617
Date de dépôt :
11/05/1994
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
11/05/2004

Présentation de la marque LES JOUETS MECANIQUES

Déposée le 11 mai 1994 par monsieur Claude HEURTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES JOUETS MECANIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est monsieur Claude HEURTIN domicilié(e) 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HEURTIN - France.

La marque LES JOUETS MECANIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JOUETS MECANIQUES est expirée depuis le 11 mai 2004.

Claude HEURTIN a également déposé les autres marques suivantes : DANDINETTE , FIRMIN , BLUE DREAM , INTERSTATE , LES P'TITS VELOS , R ARWING , L P F LES PROVINCES DE FRANCE


Monsieur Claude HEURTIN - 72 rue Carnot, 85300 CHALLANS - France


Monsieur Claude HEURTIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Vêtements, lingerie de corps bottes, souliers, pantoufles