Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NEWTON
CLAUDE HELIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1410434
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
18/04/2006
NEWTON de CLAUDE HELIER

Présentation de la marque NEWTON

Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC (dossier no 2067249) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2067249) - France.

La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 18 avril 2006.

CLAUDE HELIER a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE , CLAUDE HELIER , MICHEL DE BEAUVOIR , CH CLAUDE HELIER , NAPPEY , MICHEL DE BEAUPRE


CLAUDE HELIER (Société Anonyme) - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC (dossier no 2067249) - France - SIREN 392218632


CABINET NUSS - (dossier no 2067249) - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067249 - Publication au BOPI 1996-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45

Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199821 - Publication au BOPI 1996-04-04

De l'horlogerie, chronométrie