NEWTON
Présentation de la marque NEWTON
Déposée le 18 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « NEWTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NEWTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1410434.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NEWTON est expirée depuis le 18 avril 2006.
CLAUDE HELIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 avril 1996 n°2067249 - Publication au BOPI 1996-04-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-45
Inscription le 4 avril 1996 - Transmission de propriété n°199821 - Publication au BOPI 1996-04-04