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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER
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MICHEL DE BEAUVOIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MICHEL DE BEAUVOIR
CLAUDE HELIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1664171
Date de dépôt :
28/04/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
28/04/2009
MICHEL DE BEAUVOIR de CLAUDE HELIER

Présentation de la marque MICHEL DE BEAUVOIR

Déposée le 28 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « MICHEL DE BEAUVOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC, France (dossier no 2143363) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2143363) - France.

La marque MICHEL DE BEAUVOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL DE BEAUVOIR est expirée depuis le 28 avril 2009.

CLAUDE HELIER a également déposé les autres marques suivantes : DEAUVILLE , NEWTON , CLAUDE HELIER , CH CLAUDE HELIER , NAPPEY , MICHEL DE BEAUPRE


CLAUDE HELIER (Société Anonyme) - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC, France (dossier no 2143363) - France - SIREN 392218632


CABINET NUSS - (dossier no 2143363) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 1999 n°2143363 - Publication au BOPI 1999-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 20 avril 1999 - Transmission totale de propriété n°276013 - Publication au BOPI 1999-04-20

Montres