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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER
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DEAUVILLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DEAUVILLE
CLAUDE HELIER (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1678497
Date de dépôt :
14/09/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
14/09/2009
DEAUVILLE de CLAUDE HELIER

Présentation de la marque DEAUVILLE

Déposée le 14 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « DEAUVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE HELIER domicilié(e) 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC, France (dossier no 2152789) - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 218 632 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2152789) - France.

La marque DEAUVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEAUVILLE est expirée depuis le 14 septembre 2009.

CLAUDE HELIER a également déposé les autres marques suivantes : NEWTON , CLAUDE HELIER , MICHEL DE BEAUVOIR , CH CLAUDE HELIER , NAPPEY , MICHEL DE BEAUPRE


CLAUDE HELIER (Société Anonyme) - 1, rue Newton, 25130 VILLERS LE LAC, France (dossier no 2152789) - France - SIREN 392218632


CABINET NUSS - (dossier no 2152789) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 1999 n°2152789 - Publication au BOPI 1999-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 14 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284518 - Publication au BOPI 1999-09-14

Montres