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Marques déposées par monsieur Claude HEITZLER
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SCOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTT
Monsieur Claude HEITZLER

Numéro de dépôt :
1065434
Date de dépôt :
03/10/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Mulhouse

Présentation de la marque SCOTT

Déposée le 3 octobre 1977 par monsieur Claude HEITZLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Mulhouse), la marque française « SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude HEITZLER domicilié(e) 16, Place de la Réunion - 68100 MULHOUSE - France.

La marque SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1065434.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 35

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque SCOTT est expirée depuis le 3 octobre 1987.


Monsieur Claude HEITZLER - 16, Place de la Réunion - 68100 MULHOUSE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-013

Habillement et accessoires d'habillement, publicité

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).