Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ormè
M. Claude HAVARD

Numéro de dépôt :
3960046
Date de dépôt :
11/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/11/2022
Ormè de Claude HAVARD

Présentation de la marque Ormè

Déposée par voie électronique le 11 novembre 2012 par monsieur Claude HAVARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ormè » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Claude HAVARD domicilié(e) 3 Rue la Giolais - 35450 - DOURDAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude HAVARD domicilié(e) 3 Rue la Giolais - 35450 - DOURDAIN - France.

La marque Ormè a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ormè est expirée depuis le 11 novembre 2022.


M. Claude HAVARD - 3 Rue la Giolais - 35450 - DOURDAIN - France


M. Claude HAVARD - 3 Rue la Giolais - 35450 - DOURDAIN - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).