Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le petit site
M. Claude Guillot

Numéro de dépôt :
4363958
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
Le petit site de Claude Guillot

Présentation de la marque Le petit site

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par monsieur Claude Guillot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le petit site » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est monsieur Claude Guillot domicilié(e) 28 rue des Morissons - 17460 - Varzay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Claude Guillot domicilié(e) 28 rue des Morissons - 17460 - Varzay - France.

La marque Le petit site a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le petit site arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

Claude Guillot a également déposé les autres marques suivantes : Art Poum


M. Claude Guillot - 28 rue des Morissons - 17460 - Varzay - France


M. Claude Guillot - 28 rue des Morissons - 17460 - Varzay - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Peintures, matières tinctoriales, laques, produits contre la détérioration du bois ;

Savons, parfums,huiles essentielles, cosmétiques ;

Meubles, objets d'art en bois, cire, plâtre, ou en matières plastiques, coussins, fauteuils, sièges ;

Tissus, tissus à usage textile, linge de lit, couvertures de lit, linge de maison, linge de bain, linge de table non en papier ;

Vêtements, chaussures, foulards, chaussures de sport, sous-vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.