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Marques déposées par CLAUDE GREGOIRE
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TPS Twisting Pulley System
Marque expirée - Marque en non vigueur

TPS Twisting Pulley System
CLAUDE GREGOIRE

Numéro de dépôt :
3687445
Date de dépôt :
12/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2019
TPS Twisting Pulley System de CLAUDE GREGOIRE

Présentation de la marque TPS Twisting Pulley System

Déposée le 12 novembre 2009 par CLAUDE GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TPS Twisting Pulley System »

Le déposant est CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TPS Twisting Pulley System est expirée depuis le 12 novembre 2019.

CLAUDE GREGOIRE a également déposé les autres marques suivantes : ERGOGRIP , ERS easy ride system , TEPAKAP , VENICE , TOO BE KOOL DON'T WORRY BE HAPPY… , MALICE , LE VELO FACILE , FREE SPIRIT


CLAUDE GREGOIRE - 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


CLAUDE GREGOIRE - 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


Errata de la publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Republication pour erratum - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement avec modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521980 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; à l'exclusion des produits relatifs aux sports de base ball / softball, golf et hockey.