Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE SPIRIT
CLAUDE GREGOIRE

Numéro de dépôt :
3652630
Date de dépôt :
25/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2019
FREE SPIRIT de CLAUDE GREGOIRE

Présentation de la marque FREE SPIRIT

Déposée le 25 mai 2009 par CLAUDE GREGOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE SPIRIT »

Le déposant est CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE GREGOIRE domicilié(e) 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SPIRIT est expirée depuis le 25 mai 2019.

CLAUDE GREGOIRE a également déposé les autres marques suivantes : TPS Twisting Pulley System , ERGOGRIP , ERS easy ride system , TEPAKAP , VENICE , TOO BE KOOL DON'T WORRY BE HAPPY… , MALICE , LE VELO FACILE


CLAUDE GREGOIRE - 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


CLAUDE GREGOIRE - 0 LA GRANDE NOUE - 37230 - LUYNES - France


Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).