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Marques déposées par monsieur Claude GRANT
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NAPELINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPELINE
M. Claude GRANT

Numéro de dépôt :
1589676
Date de dépôt :
13/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/1999

Présentation de la marque NAPELINE

Déposée le 13 janvier 1989 par monsieur Claude GRANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPELINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude GRANT domicilié(e) demeurant: 21, Allée du Clos Gagneur, NOISY LE GRAND (Seine-Saint-Denis) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque NAPELINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPELINE est expirée depuis le 13 janvier 1999.


M. Claude GRANT - demeurant: 21, Allée du Clos Gagneur, NOISY LE GRAND (Seine-Saint-Denis) - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-42

Tissus, couvertures de lit et de table, lingerie de ménage, produits textiles non compris dans d'autres classes, nappes de table et linge de ménage en matières plastiques avec ou sans support