Marque expirée - Marque en non vigueur

GILBERT D'ORVAL
claude gilbert

Numéro de dépôt :
3660827
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
GILBERT D\'ORVAL de claude gilbert

Présentation de la marque GILBERT D'ORVAL

Déposée le 29 juin 2009 par claude gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GILBERT D'ORVAL »

Le déposant est claude gilbert domicilié(e) 15 chemin guillettes - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude gilbert domicilié(e) 15 chemin guillettes - 74200 - THONON-LES-BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILBERT D'ORVAL est expirée depuis le 29 juin 2019.


claude gilbert - 15 chemin guillettes - 74200 - THONON-LES-BAINS - France


claude gilbert - 15 chemin guillettes - 74200 - THONON-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Quincaillerie métallique ;

Machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ;

Vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; bâches de sauvetage ;

Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Couture ; services de broderie ; services de teinturerie ; traitement de tissus ;

Location de vêtements.