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Marques déposées par monsieur claude gazel
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La Truffe Noire du Minervois
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Truffe Noire du Minervois
M. claude gazel
M. pierre gazel

Numéro de dépôt :
4071281
Date de dépôt :
24/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Truffe Noire du Minervois de claude gazel

Présentation de la marque La Truffe Noire du Minervois

Déposée par voie électronique le 24 février 2014 par monsieur claude gazel et monsieur pierre gazel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Truffe Noire du Minervois »

Les déposants sont monsieur claude gazel domicilié(e) 4 impasse Diderot - 11120 - argeliers - France et monsieur pierre gazel domicilié(e) 14 rue montmorency, Appt 440 - 31200 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. claude gazel domicilié(e) 4 impasse Diderot - 11120 - argeliers - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30


M. claude gazel - 4 impasse Diderot - 11120 - argeliers - France

M. pierre gazel - 14 rue montmorency, Appt 440 - 31200 - toulouse - France


M. claude gazel - 4 impasse Diderot - 11120 - argeliers - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 20 mai 2016 - Rejet total n°670237 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-05-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.