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Marques déposées par monsieur Claude GAUTIER
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"LE MAS DU PORT AUGUIER"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE MAS DU PORT AUGUIER"
Monsieur Claude GAUTIER

Numéro de dépôt :
94502972
Date de dépôt :
19/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2004

Présentation de la marque "LE MAS DU PORT AUGUIER"

Déposée le 19 janvier 1994 par monsieur Claude GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "LE MAS DU PORT AUGUIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est monsieur Claude GAUTIER domicilié(e) 8 Chemin du Port Auguier GIENS, 83400 HYERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude GAUTIER - France.

La marque "LE MAS DU PORT AUGUIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502972.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE MAS DU PORT AUGUIER" est expirée depuis le 19 janvier 2004.

Claude GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE SANTE , FERMOTEL


Monsieur Claude GAUTIER - 8 Chemin du Port Auguier GIENS, 83400 HYERES - France


Monsieur Claude GAUTIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Produits agricoles, horticoles, fruits et légumes frais, fleurs naturelles.Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins d'appellation d'origine, vins de pays, spiritueux (à l'exception des eaux de vie) eaux de vie d'appellation d'origine, liqueurs

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.