Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMOTEL
Monsieur Claude GAUTIER

Numéro de dépôt :
1727175
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
12/04/2000

Présentation de la marque FERMOTEL

Déposée le 12 avril 1990 par monsieur Claude GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FERMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude GAUTIER domicilié(e) 9 Chemin du PORT AUGUIER GIENS, 83400 HYERES - France.

La marque FERMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOTEL est expirée depuis le 12 avril 2000.

Claude GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : LES FERMES DE SANTE , "LE MAS DU PORT AUGUIER"


Monsieur Claude GAUTIER - 9 Chemin du PORT AUGUIER GIENS, 83400 HYERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Tourismes et loisirs

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.