FERMOTEL
Présentation de la marque FERMOTEL
Déposée le 12 avril 1990 par monsieur Claude GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « FERMOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FERMOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727175.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERMOTEL est expirée depuis le 12 avril 2000.
Claude GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35