Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGITAL - ASEPT
Monsieur Claude GALTIER

Numéro de dépôt :
1654049
Date de dépôt :
02/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2001

Présentation de la marque DIGITAL - ASEPT

Déposée le 2 avril 1991 par monsieur Claude GALTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITAL - ASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude GALTIER domicilié(e) 35, bis rue Lucien Berger, 95130 FRANCONVILLE - France.

La marque DIGITAL - ASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL - ASEPT est expirée depuis le 2 avril 2001.


Monsieur Claude GALTIER - 35, bis rue Lucien Berger, 95130 FRANCONVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits pharmaceutiques pour les soins de la peau. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.