DIGITAL - ASEPT
Présentation de la marque DIGITAL - ASEPT
Déposée le 2 avril 1991 par monsieur Claude GALTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGITAL - ASEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DIGITAL - ASEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654049.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGITAL - ASEPT est expirée depuis le 2 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36