Déposée le 17 juillet 2002 par monsieur Claude FRANGIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « LIMITEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est monsieur Claude FRANGIN domicilié(e) 10 Rue Pdt KRUGER,69008 LYON - 69008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANGIN Claude domicilié(e) 10 Rue Pdt Kruger,69008 LYON - 69008 - France.
La marque LIMITEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Claude FRANGIN - 10 Rue Pdt KRUGER,69008 LYON - 69008 - France
FRANGIN Claude - 10 Rue Pdt Kruger,69008 LYON - 69008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34
- Appareils de distribution d'eau et d'assainissement - Appareils de robinetterie destinés à être installés sur les réseaux d'alimentation en eau potable, eaux brutes, eaux usées, eaux pluviales et eaux pour l'irrigation - Appareil de limitation de débit - Tuyaux métalliques - Distribution de l'eau
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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