Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ERE DU VERSEAU
Monsieur Claude FRANCOIS

Numéro de dépôt :
95591478
Date de dépôt :
06/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2005

Présentation de la marque L'ERE DU VERSEAU

Déposée le 6 octobre 1995 par monsieur Claude FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ERE DU VERSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est monsieur Claude FRANCOIS domicilié(e) 9, rue Massenet, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque L'ERE DU VERSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ERE DU VERSEAU est expirée depuis le 6 octobre 2005.

Claude FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS , CLOCLO , POUR QUE SONNE LA BIBLE DE LA DANSE DE SOCIETE POPULAIRE, SALON, SPORTIVE, LA VRAIE ECOLE DE DANSE THE TRUE DANCING SCHOOL POU R EVER / ETERNELLE , (Marque figurative) , les clodettes , CF Claude François , LES CLAUDETTES , LEYAT DINO ELECTRORDI , Y'A LE PRINTEMPS QUI CHANTE , TERRA NUNA


Monsieur Claude FRANCOIS - 9, rue Massenet, 75016 PARIS - France


APPLIMA S.A. - France


Inscription le 4 juillet 1996 - Retrait partiel n°203509 - Publication au BOPI 1996-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Emissions radiophoniques et télévisées, ne traitant pas de l'ère du Verseau. Edition de livres, de revues, ne traitant pas de l'ère du Verseau.Production de spectacles, de films, ne traitant pas de l'ère du Verseau.Divertissements radiophoniques et télévisés, ne traitant pas de l'ère du Verseau.Organisation de concours ne traitant pas de l'ère du Verseau, en matière d'éducation et de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, ne traitant pas de l'ère du Verseau.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ne traitant pas de l'ère du Verseau

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.