Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS
Claude FRANCOIS

Numéro de dépôt :
1218932
Date de dépôt :
15/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2002
INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS de Claude FRANCOIS

Présentation de la marque INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS

Déposée le 15 novembre 1982 par Claude FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude FRANCOIS, domicilié(e) 211 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2010482) - France.

La marque INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque INTER CLUB ICAD SPORTING DANSE IDAC CLAUDE FRANCOIS est expirée depuis le 15 novembre 2002.

Claude FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : CLOCLO , POUR QUE SONNE LA BIBLE DE LA DANSE DE SOCIETE POPULAIRE, SALON, SPORTIVE, LA VRAIE ECOLE DE DANSE THE TRUE DANCING SCHOOL POU R EVER / ETERNELLE , (Marque figurative) , les clodettes , CF Claude François , LES CLAUDETTES , LEYAT DINO ELECTRORDI , Y'A LE PRINTEMPS QUI CHANTE , TERRA NUNA , (Marque figurative)


Claude FRANCOIS - 211 rue Championnet, 75018 PARIS (dossier no 2010482) - France


Renouvellement sans limitation le 21 octobre 1992 n°2010482 - Publication au BOPI 1992-10-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés;journaux et périodiques;livres;photographies;clichés.Educations;institutions d'enseignement;édition et production de livres, revues, cours, films;organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation. Edition et production d'enregistrements sonores ou vidéos.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.