Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme
Présentation de la marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme
Déposée par voie électronique le 13 octobre 2016 par monsieur Claude FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307036.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collège Intrinsèque Universel Intégrité Physico Culturel, activités diverses royal Âne Nonyme arrivera à expiration en date du 13 octobre 2026.
Claude FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05