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Marques déposées par CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER
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NELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NELL
CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER

Numéro de dépôt :
3802931
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
NELL de CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER

Présentation de la marque NELL

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER domicilié(e) 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER domicilié(e) 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France.

La marque NELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NELL est expirée depuis le 2 février 2021.


CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER - 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France


CLAUDE FRANCOIS GERARD PELLETIER - 8 Rue de l'Orcène - 71640 - GIVRY - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.