Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TILLEULS
CLAUDE Francis

Numéro de dépôt :
3111748
Date de dépôt :
13/06/2001
Lieu de dépôt :
CHAUMONT
Date d'expiration :
13/06/2011
LES TILLEULS de CLAUDE Francis

Présentation de la marque LES TILLEULS

Déposée le 13 juin 2001 par la société CLAUDE Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAUMONT), la marque française « LES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société CLAUDE Francis domicilié(e) Elevage ABATTOIR DES TILLEULS, 52240 LENIZEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 723 140 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUDE Francis - France.

La marque LES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111748.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TILLEULS est expirée depuis le 13 juin 2011.

CLAUDE Francis a également déposé les autres marques suivantes : LE BEL ERGOT , VOLEASE FRANCE


CLAUDE Francis - Elevage ABATTOIR DES TILLEULS, 52240 LENIZEUL - France - SIREN 313723140


CLAUDE Francis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Volaille Publicité (promotion du produit).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).