Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la leçon
M. claude fouillen
M. frank mecking
M. matteo mascheroni

Numéro de dépôt :
4005995
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/05/2023
la leçon de claude fouillen

Présentation de la marque la leçon

Déposée par voie électronique le 21 mai 2013 par monsieur claude fouillen, monsieur frank mecking, monsieur matteo mascheroni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la leçon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Les déposants sont monsieur claude fouillen domicilié(e) 4 rue Alibert - 75010 - paris - France, monsieur frank mecking domicilié(e) 86 quai Jemmapes - 75010 - paris - France, monsieur matteo mascheroni domicilié(e) 4 rue alibert - 75010 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. matteo mascheroni domicilié(e) 4 rue alibert - 75010 - paris - France.

La marque la leçon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la leçon est expirée depuis le 21 mai 2023.


M. claude fouillen - 4 rue Alibert - 75010 - paris - France

M. frank mecking - 86 quai Jemmapes - 75010 - paris - France

M. matteo mascheroni - 4 rue alibert - 75010 - paris - France


M. matteo mascheroni - 4 rue alibert - 75010 - paris - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).