Marque expirée - Marque en non vigueur
EN VILLE
Numéro de dépôt :
3600211
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2018
Présentation de la marque EN VILLE
Déposée le 22 septembre 2008 par Claude FOUCAULT et Sophie BUFFET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN VILLE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN VILLE est expirée depuis le 22 septembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44