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Marques déposées par Claude FONTENOY
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SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES
Claude FONTENOY

Numéro de dépôt :
3750756
Date de dépôt :
01/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2020
SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES de Claude FONTENOY

Présentation de la marque SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2010 par Claude FONTENOY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-31 du 6 août 2010.

Le déposant est Claude FONTENOY domicilié(e) 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FONTENOY domicilié(e) 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France.

La marque SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SESAME PHARMA FOR SECURED AND SAFE MEDICINES est expirée depuis le 1 juillet 2020.

Claude FONTENOY a également déposé les autres marques suivantes : CEDAR SEAL , CEDAR CONCEPT


Claude FONTENOY - 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


Claude FONTENOY - 7 Rue Johannès Brahms - 69740 - GENAS - France


Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Enregistrement sans modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 21 avril 2015 - Changement d'adresse n°647637 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-21

Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique. ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; aliments pour bébés : tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.