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Marques déposées par monsieur Claude FONTANEAU
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CHATEAU LES DOUMENS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LES DOUMENS
Monsieur Claude FONTANEAU

Numéro de dépôt :
1539773
Date de dépôt :
18/05/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
18/05/2009

Présentation de la marque CHATEAU LES DOUMENS

Déposée le 18 mai 1989 par monsieur Claude FONTANEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LES DOUMENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude FONTANEAU domicilié(e) " Les Doumens ", 33420 MOULON (dossier no 2135181) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude FONTANEAU domicilié(e) (dossier no 2135181) - France.

La marque CHATEAU LES DOUMENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LES DOUMENS est expirée depuis le 18 mai 2009.


Monsieur Claude FONTANEAU - " Les Doumens ", 33420 MOULON (dossier no 2135181) - France


Monsieur Claude FONTANEAU - (dossier no 2135181) - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 1999 n°2135181 - Publication au BOPI 1999-01-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU LES DOUMENS