Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CONFITURES DE CLAUDE FLEURISSON
CLAUDE FLEURISSON

Numéro de dépôt :
97668983
Date de dépôt :
14/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2007

Présentation de la marque LES CONFITURES DE CLAUDE FLEURISSON

Déposée le 14 mars 1997 par la société CLAUDE FLEURISSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CONFITURES DE CLAUDE FLEURISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-17 du 25 avril 1997.

Le déposant est la société CLAUDE FLEURISSON domicilié(e) Château La Perière 37500 CHINON - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 795 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAPE BEZIAN SARL - France.

La marque LES CONFITURES DE CLAUDE FLEURISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668983.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CONFITURES DE CLAUDE FLEURISSON est expirée depuis le 14 mars 2007.


CLAUDE FLEURISSON - Château La Perière 37500 CHINON - France - SIREN 323795278


PAPE BEZIAN SARL - France


Inscription le 24 juillet 1997 - Transmission totale de propriété n°240477 - Publication au BOPI 1997-07-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Confitures.