Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Envol du Papillon
Mme. Claude Flament, Agissant pour le compte de la société "L'Envol du Papillon" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4116150
Date de dépôt :
08/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2024
L\'Envol du Papillon de Claude Flament

Présentation de la marque L'Envol du Papillon

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2014 par madame Claude Flament auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Envol du Papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est madame Claude Flament domicilié(e) 1er Etage, 25 Rue Faidherbe - 59490 - Somain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Claude Flament domicilié(e) 1er Etage, 25 Rue Faidherbe - 59490 - Somain - France.

La marque L'Envol du Papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4116150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Envol du Papillon est expirée depuis le 8 septembre 2024.


Mme. Claude Flament, Agissant pour le compte de la société "L'Envol du Papillon" en cours de formation - 1er Etage, 25 Rue Faidherbe - 59490 - Somain - France


Mme. Claude Flament - 1er Etage, 25 Rue Faidherbe - 59490 - Somain - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement sans modification - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

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