Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VELOSOLEX
CLAUDE FITOUSSI CONSEIL SARL, SARL

Numéro de dépôt :
3099177
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021

Présentation de la marque VELOSOLEX

Déposée le 3 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE FITOUSSI CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOSOLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE FITOUSSI CONSEIL domicilié(e) 74, Boulevard de Reuilly - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 388 305 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sonal COLAS DE LA NOUE, Avocat domicilié(e) 5, villa Kléber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque VELOSOLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VELOSOLEX est expirée depuis le 3 mai 2021.

CLAUDE FITOUSSI CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : CYCLISME PASSION , VELOSOLEX , LA FETE DU VIN DE BERCY , "LE CLUB DU PARLEMENT" , LA CHAÎNE DES DIFFÉRENCES


CLAUDE FITOUSSI CONSEIL SARL, SARL - 74, Boulevard de Reuilly - 75012 - PARIS - France - SIREN 308388305


Maître Sonal COLAS DE LA NOUE, Avocat - 5, villa Kléber - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2011 n°2458902 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Services de télécommunication, de messagerie électronique par Internet. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.