Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Claude FERRAND
/
COVERPLAQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVERPLAQUE
Monsieur Claude FERRAND

Numéro de dépôt :
1257150
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/1994

Présentation de la marque COVERPLAQUE

Déposée le 10 janvier 1984 par monsieur Claude FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COVERPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude FERRAND domicilié(e) 263, route de Bellet, 06200 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque COVERPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1257150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVERPLAQUE est expirée depuis le 10 janvier 1994.

Claude FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : COVERPLANT , COVERPLANT , COVERCUBE , YACHT MIST TECHNOLOGIES BRUMISATION-HYDRAULIC WATER ATOMISATION , COVERFORM , AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée


Monsieur Claude FERRAND - 263, route de Bellet, 06200 NICE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Pots et capacités de culture.