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Marques déposées par monsieur Claude FERRAND
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COVERPLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COVERPLANT
Monsieur Claude FERRAND

Numéro de dépôt :
1619791
Date de dépôt :
02/10/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/10/2000

Présentation de la marque COVERPLANT

Déposée le 2 octobre 1990 par monsieur Claude FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COVERPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude FERRAND domicilié(e) 263 Route de Bellet, 06200 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque COVERPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COVERPLANT est expirée depuis le 2 octobre 2000.

Claude FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : COVERPLANT , COVERCUBE , YACHT MIST TECHNOLOGIES BRUMISATION-HYDRAULIC WATER ATOMISATION , COVERPLAQUE , COVERFORM , AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée


Monsieur Claude FERRAND - 263 Route de Bellet, 06200 NICE - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Films et pellicules plastiques formant enveloppes destinés à être placés à l'intèrieur des pots ou bacs de culture. Pots, bacs et conditionnements pour plantes

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.