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Marques déposées par Claude FERRAND
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AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée
Marque expirée - Marque en non vigueur

AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée
Claude FERRAND
Marc FERRAND

Numéro de dépôt :
3617075
Date de dépôt :
11/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
11/12/2018
AMBI\'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée de Claude FERRAND

Présentation de la marque AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée

Déposée le 11 décembre 2008 par Claude FERRAND et Marc FERRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée »

Les déposants sont Claude FERRAND domicilié(e) 3142 Chemin du Malvan,06570 SAINT PAUL - 06570 - France et Marc FERRAND domicilié(e) 88 Route de Canta Galet,06200 NICE - 06200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FERRAND domicilié(e) 3142 Chemin du Malvan,06570 SAINT PAUL - 06570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBI'CLIM Ventilation & Climatisation à hygrométrie contrôlée est expirée depuis le 11 décembre 2018.

Claude FERRAND a également déposé les autres marques suivantes : YACHT MIST TECHNOLOGIES BRUMISATION-HYDRAULIC WATER ATOMISATION


Claude FERRAND - 3142 Chemin du Malvan,06570 SAINT PAUL - 06570 - France

Marc FERRAND - 88 Route de Canta Galet,06200 NICE - 06200 - France


Claude FERRAND - 3142 Chemin du Malvan,06570 SAINT PAUL - 06570 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Appareil de ventilation à hygrométrie controlée. Appareil de climatisation à hygrométrie controlée ;

Désinfection ; construction navale.