LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS
Claude FAURE
Numéro de dépôt :
3780777
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
Présentation de la marque LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS
Déposée le 8 novembre 2010 par Claude FAURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-48 du 3 décembre 2010.
Le déposant est Claude FAURE domicilié(e) Narouché - 32200 - SAINT-ANDRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FAURE domicilié(e) Narouché - 32200 - SAINT-ANDRE - France.
La marque LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780777.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA Nouvelle MINI PLUMEUSE RC 3000 POUR LA FINITION Des CANARDS GRAS est expirée depuis le 8 novembre 2020.
Claude FAURE - Narouché - 32200 - SAINT-ANDRE - France
Claude FAURE - Narouché - 32200 - SAINT-ANDRE - France
Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Inscription le 26 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°613313 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.
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