Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANGARDE
Numéro de dépôt :
1654305
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2001
Présentation de la marque FRANGARDE
Déposée le 5 avril 1991 par monsieur Claude FAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANGARDE est expirée depuis le 5 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37