Marque enregistrée - Marque en non vigueur

éditions Sibérie
Claude Faber

Numéro de dépôt :
3808737
Date de dépôt :
22/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2021
éditions Sibérie de Claude Faber

Présentation de la marque éditions Sibérie

Déposée par voie électronique le 22 février 2011 par Claude Faber auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « éditions Sibérie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est Claude Faber domicilié(e) 4 rampe de la convention - 66660 - Port-Vendres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude Faber domicilié(e) 4 rampe de la convention - 66660 - Port-Vendres - France.

La marque éditions Sibérie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éditions Sibérie est expirée depuis le 22 février 2021.


Claude Faber - 4 rampe de la convention - 66660 - Port-Vendres - France


Claude Faber - 4 rampe de la convention - 66660 - Port-Vendres - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.