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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ET MARTINE BLAVY
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"LE POMPET DE SEMALENS"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LE POMPET DE SEMALENS"
SARL CLAUDE ET MARTINE BLAVY (SARL)

Numéro de dépôt :
3124414
Date de dépôt :
05/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2011
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Présentation de la marque "LE POMPET DE SEMALENS"

Déposée le 5 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ET MARTINE BLAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE POMPET DE SEMALENS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CLAUDE ET MARTINE BLAVY domicilié(e) 4 RUE DU CENTRE, 81570 SEMALENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 893 611 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CLAUDE ET MARTINE BLAVY - France.

La marque "LE POMPET DE SEMALENS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LE POMPET DE SEMALENS" est expirée depuis le 5 octobre 2011.


SARL CLAUDE ET MARTINE BLAVY (SARL) - 4 RUE DU CENTRE, 81570 SEMALENS - France - SIREN 330893611


SARL CLAUDE ET MARTINE BLAVY - France


Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448777 - Publication au BOPI 2007-02-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Pâtisserie et confiserie Lait et produits laitiers.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.