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Marques déposées par Claude et Marie CHARLOT-HITTOS
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CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX
Claude et Marie CHARLOT-HITTOS

Numéro de dépôt :
1707022
Date de dépôt :
24/07/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2001
CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX de Claude et Marie CHARLOT-HITTOS

Présentation de la marque CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX

Déposée le 24 juillet 1991 par Claude et Marie CHARLOT-HITTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude et Marie CHARLOT-HITTOS, domicilié(e) Domaine des Artigaux, 33870 VAYRES - France.

La marque CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EQUESTRE DES ARTIGAUX est expirée depuis le 24 juillet 2001.


Claude et Marie CHARLOT-HITTOS - Domaine des Artigaux, 33870 VAYRES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Centre Equestre