Marque expirée - Marque en non vigueur

BTSF (BUTIN TELEVISIONS SALONS ET FOIRES CREATION D'UNE CHAINE DE TELEVISION PRIVEE)
claude et elisabeth butin

Numéro de dépôt :
3685430
Date de dépôt :
21/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2019
BTSF (BUTIN TELEVISIONS SALONS ET FOIRES CREATION D\'UNE CHAINE DE TELEVISION PRIVEE) de claude et elisabeth butin

Présentation de la marque BTSF (BUTIN TELEVISIONS SALONS ET FOIRES CREATION D'UNE CHAINE DE TELEVISION PRIVEE)

Déposée le 21 octobre 2009 par claude et elisabeth butin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BTSF (BUTIN TELEVISIONS SALONS ET FOIRES CREATION D'UNE CHAINE DE TELEVISION PRIVEE) »

Le déposant est claude et elisabeth butin domicilié(e) 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, claude et elisabeth butin domicilié(e) 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BTSF (BUTIN TELEVISIONS SALONS ET FOIRES CREATION D'UNE CHAINE DE TELEVISION PRIVEE) est expirée depuis le 21 octobre 2019.


claude et elisabeth butin - 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


claude et elisabeth butin - 2 rue saint vincent - 78580 - MAULE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ;

Sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.