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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAUDE ET DUVAL
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IL ETAIT UNE FOIS...
Marque expirée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS...
CLAUDE ET DUVAL S.A.

Numéro de dépôt :
1340334
Date de dépôt :
28/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/01/2016
IL ETAIT UNE FOIS... de CLAUDE ET DUVAL

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS...

Déposée le 28 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) CLAUDE ET DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS... »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAUDE ET DUVAL domicilié(e) 1 Quai du Torrent,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2305115) - 88100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 505 480 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS CLAUDE ET DUVAL S.A. Mr Rémi DUVAL domicilié(e) 1 Quai du Torrent,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2305115) - 88100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS... est expirée depuis le 28 janvier 2016.

CLAUDE ET DUVAL a également déposé les autres marques suivantes : MAC PLAY , MIDI A 14 HEURES MIDI A 14 H , DEO


CLAUDE ET DUVAL S.A. - 1 Quai du Torrent,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2305115) - 88100 - France - SIREN 505480046


ETS CLAUDE ET DUVAL S.A. Mr Rémi DUVAL - 1 Quai du Torrent,88100 SAINT DIE DES VOSGES (dossier no 2305115) - 88100 - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2006 n°2305115 - Publication au BOPI 2006-01-11

Renouvellement sans limitation n°2062142 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.