Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Claude ESNAULT
/
RAMBA-FOOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

RAMBA-FOOT
Claude ESNAULT

Numéro de dépôt :
3655882
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
RAMBA-FOOT de Claude ESNAULT

Présentation de la marque RAMBA-FOOT

Déposée le 8 juin 2009 par Claude ESNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RAMBA-FOOT »

Le déposant est Claude ESNAULT domicilié(e) 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX MILIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude ESNAULT domicilié(e) 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX MILIEU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAMBA-FOOT est expirée depuis le 8 juin 2019.

Claude ESNAULT a également déposé les autres marques suivantes : ELAS'CADE


Claude ESNAULT - 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX MILIEU - France


Claude ESNAULT - 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX MILIEU - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques.