Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELAS'CADE
Monsieur CLAUDE ESNAULT

Numéro de dépôt :
4520075
Date de dépôt :
29/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2029
ELAS\'CADE de CLAUDE ESNAULT

Présentation de la marque ELAS'CADE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2019 par monsieur CLAUDE ESNAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELAS'CADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-08 du 22 février 2019.

Le déposant est monsieur CLAUDE ESNAULT domicilié(e) 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX-MILIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2S, Monsieur CLAUDE ESNAULT domicilié(e) 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX-MILIEU - France.

La marque ELAS'CADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4520075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELAS'CADE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2029.

CLAUDE ESNAULT a également déposé les autres marques suivantes : RAMBA-FOOT


Monsieur CLAUDE ESNAULT - 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX-MILIEU - France


C2S, Monsieur CLAUDE ESNAULT - 2 chemin de l'étang - 38090 - VAULX-MILIEU - France


Publication - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Caoutchouc ; gomme brute ou mi-ouvrée ;

Matériaux de construction non métalliques.